Mentions Légales

Conformément à la loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) de juin 2004


ASPP

Association d’Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris

35, boulevard de Sébastopol

75001 Paris

Tél : 01 53 40 54 40

N°SIREN : 323 857 219

N°SIRET : 323 857 219 00097

Code APE : 555A

Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Directeur de publication : Eric Robinne, Directeur Général

Webmestre : Sophie Poulou, service communication marketing


Prestataire d’hébergement

1&1

SARL

7, place de la Gare

BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex

0970 808 911


Droits d’auteur et droits de reproduction

Les informations diffusées sur le site de l'ASPP sont la propriété de l'ASPP. Toute copie totale ou partielle ne peut se faire sans l'accord de l'ASPP.
Crédits photos : ©Sophie Poulou – 2016


Contenus

Toute copie partielle ou intégrale sur support papier ou sous forme électronique de pages du site doit faire l’objet d’une déclaration auprès du webmestre. Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif. En particulier, ils doivent savoir que les informations ne doivent être utilisées qu'à des fins strictement professionnelles, que la capture des écrans pour reconstitution ou enrichissement d'une base de données nominatives est contraire à la loi française et donc interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.


Protection et traitement de données à caractère personnel

L’ASPP accorde la plus grande importance et le plus grand soin à la protection de la vie privée et des données à caractère personnel ainsi qu’au respect des dispositions légales en vigueur en la matière.
Pour plus d’information sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre politique de confidentialité


Liens

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de l'ASPP, pouvant de fait constituer une atteinte au droit d'auteur, est un acte relevant du parasitisme ou de la diffamation. L'autorisation correspondante sera accordée si les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'ASPP, et, s'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine ASPP du document notamment dans le cas de liens hypertextes profonds, de cadrage ou d'insertion par liens.